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Éditeur du site : SARLU BatiNovaPro.

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Téléphone : 06 58 76 59 52

Email : contact@batinovapro.fr

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Chambre de Métiers et de l’Artisanat : entreprise rattachée à la CMA 17 - La Rochelle.

Responsable de publication : à compléter.

Hébergeur : à compléter selon l’hébergeur retenu.

Données personnelles : les informations transmises via le formulaire sont destinées à permettre à BatiNova Pro de répondre à la demande. Les finalités, durées de conservation, base juridique et modalités d’exercice des droits devront être précisées avant mise en ligne.

Assurances et garanties : compléter avec les mentions réglementaires applicables aux activités effectivement exercées.

Prestations de conseil / analyse : les conditions contractuelles, périmètres de mission, exclusions et livrables sont précisés dans les documents commerciaux correspondants.

Conditions générales d’intervention : les prestations de rénovation, entretien, dépannage, amélioration et adaptation d’ouvrages existants sont encadrées par les Conditions Générales d’Intervention de SARLU BatiNovaPro.

Consulter les Conditions Générales d’Intervention (PDF)

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