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Éditeur du site : SARLU BatiNovaPro.
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Chambre de Métiers et de l’Artisanat : entreprise rattachée à la CMA 17 - La Rochelle.
Responsable de publication : à compléter.
Hébergeur : à compléter selon l’hébergeur retenu.
Données personnelles : les informations transmises via le formulaire sont destinées à permettre à BatiNova Pro de répondre à la demande. Les finalités, durées de conservation, base juridique et modalités d’exercice des droits devront être précisées avant mise en ligne.
Assurances et garanties : compléter avec les mentions réglementaires applicables aux activités effectivement exercées.
Prestations de conseil / analyse : les conditions contractuelles, périmètres de mission, exclusions et livrables sont précisés dans les documents commerciaux correspondants.
Conditions générales d’intervention : les prestations de rénovation, entretien, dépannage, amélioration et adaptation d’ouvrages existants sont encadrées par les Conditions Générales d’Intervention de SARLU BatiNovaPro.
